Au terme d’une semaine et demie d’audience sous haute surveillance, les juges ont globalement suivi les réquisitions du parquet. Celui-ci décrivait une organisation structurée, hiérarchisée, capable de générer plus d’un million d’euros de chiffre d’affaires en 60 semaines. Le trafic portait sur de la cocaïne, de l’héroïne et du cannabis, importés depuis Lyon, la Belgique ou les Pays-Bas, puis redistribués dans le Territoire de Belfort, la Haute-Saône, le Doubs et le Haut-Rhin.
Trois hommes ont été désignés comme les têtes du réseau. Elias Basbas, considéré comme l’instigateur principal par l’accusation, a écopé de la peine la plus lourde : dix ans de prison et 10.000 euros d’amende. Déjà condamné à 30 ans de réclusion pour assassinat (l’affaire est en appel à Besançon) et à huit ans dans une autre affaire, il n’était pas représenté à l’audience. Son avocate était absente et le jeune homme avait refusé la désignation d’un défenseur commis d’office.
Trafic géré depuis la prison
Elias Basbas gérait le trafic depuis la prison, tout comme Jibril B., surnommé « le Sphinx ». Âgé de 21 ans, ce dernier a été condamné à huit ans de prison et 20.000 euros d’amende. Romain B., qui assurait la logistique du réseau depuis Belfort, a écopé de six ans de prison, et 10.000 euros d’amende. Comme ses deux homologues, il écope d’une interdiction de séjour en Franche-Comté pendant cinq ans. Son frère, Brayan, a été condamné à quatre ans de prison, dont un avec sursis.
Tous étaient poursuivis pour trafic de stupéfiants, association de malfaiteurs et détention d’armes, dont des armes de guerre. Les neuf autres prévenus, aux profils très variés – d’une salariée en CDI dans les ressources humaines sans casier judiciaire à des multirécidivistes – ont écopé de peines allant de trois mois avec sursis à trois ans ferme.
L’affaire avait débuté en septembre 2023, sur la base d’informations anonymes. L’enquête a mis au jour un système élaboré, très implanté à Belfort : points de deal fixes ou mobiles, usage d’applications cryptées, recours à des « nourrices » (personnes stockant la drogue chez elles), véhicules de location, faux papiers, réseaux de distribution rodés. Les maillons les plus vulnérables, souvent des consommateurs dépendants, sans emploi ni antécédents, étaient mobilisés pour le stockage ou la logistique.
L’ouverture du procès, le 23 juin, avait été marquée par des tensions vives (lire notre article) : plusieurs avocats n’étaient pas disponibles pour défendre leurs clients, provoquant une série de demandes de renvoi et de vives protestations à la barre. Le tribunal avait toutefois refusé de disjoindre le dossier ou de reporter l’audience, invoquant des délais déjà contraints.