Le Trois –

PUB

Dieselgate : un 2e procès requis pour tromperie, cette fois contre Peugeot et Citroën

Symbole de la marque Peugeot, sur le capot du moteur.
Symbole de la marque Peugeot. | ©Alain Pitton / NurPhoto / NurPhoto via AFP

Le parquet de Paris a requis un procès pour tromperie aggravée dans le scandale du Dieselgate contre Peugeot et Citroën, soupçonnés d'avoir commercialisé des véhicules ne répondant aux normes anti-pollution que lors des tests d'homologation, a appris jeudi l'AFP de source proche du dossier, confirmant L'Informé.

(AFP)

Sollicité, l’avocat des deux sociétés, Me Eric Dezeuze, n’a pas souhaité commenter. Selon les réquisitions du parquet du 25 juin dont l’AFP a eu connaissance, les deux constructeurs se voient reprocher d’avoir commercialisé des véhicules « spécialement calibrés » pour « assurer le respect de la norme réglementaire relative aux émissions d’oxydes d’azote, uniquement dans les conditions de circulation du test d’homologation ». 

« En situation de circulation normale (…), le calibrage mis en place entraînait un fonctionnement fortement dégradé des organes de dépollution et avait pour conséquence le dépassement fréquent du seuil réglementaire d’émission d’oxydes d’azote », ajoute le ministère public.

Peugeot et Citroën mis en examen en 2021

Le parquet propose au juge d’instruction, qui doit prendre la décision finale sur la tenue d’un procès, de considérer que ces faits ont rendu l’utilisation des véhicules « dangereuse pour la santé », « favorisant notamment l’apparition chez l’homme de maladies respiratoires », ce qui constitue une circonstance aggravante. 

Dans ce dossier, les deux constructeurs du groupe Stellantis avaient respectivement été mis en examen les 9 et 10 juin 2021 (notre article), s’agissant de la vente en France, sur la période 2009-2015, de véhicules diesel Euro 5. Des recours des sociétés sont encore en cours devant la cour d’appel de Paris. 

En mars, le parquet de Paris avait déjà requis un procès comparable pour Volkswagen, accusé d’avoir équipé près d’un million de véhicules d’un logiciel diminuant artificiellement leurs émissions polluantes lors des tests d’homologation.

Nos derniers articles

Olivier Rietmann : « Nous demandons qu’il y ait des conditions aux aides publiques »

Le sénateur de Haute-Saône Olivier Rietmann a présidé la commission d’enquête du Sénat sur les aides publiques versées aux grandes entreprises. Il livre une analyse fine de l’enjeu. Loin de la gabegie dénoncée par certains, il appelle à un sursaut de responsabilité, de rationalisation, de transparence et d’évaluation.

Déménagement de la cancérologie : la foudre des élus du pays de Montbéliard

L'opposition des élus de Montbéliard contre le projet de déménagement de la cancérologie du site du Mittan, à Montbéliard, à celui de Trévénans est toujours vive. D'autant qu'ils ont découvert face au ministre, ce mercredi 9 juillet, que l'option qu'ils portaient ne lui avait pas été présentée. Sidérés, ils ont annoncé qu'ils se battraient jusqu'au bout pour garder la cancérologie dans le pays de Montbéliard.

Belfort : premières mesures de restriction de l’usage de l’eau

La préfecture du Territoire de Belfort a placé le département en alerte sécheresse. Cela entraîne les premières mesures de restriction des usages de l’eau. C’est le 2e niveau, sur quatre, du niveau d’alerte.

Découvrez aussi

Accédez rapidement à une sélection d’articles locaux, proche de chez vous dans le Nord Franche-Comté

letrois articles

Soutenez Le Trois

Aidez-nous à installer et développer un site d’informations en accès gratuit dans le nord Franche-Comté! Letrois.info vous propose de l’info locale de qualité pour vous aider à comprendre les grands enjeux de la région de Belfort-Montbéliard-Héricourt, qui constitue un bassin économique et un bassin de vie au-delà des frontières administratives.

Le saviez-vous ?
Votre don est défiscalisable à hauteur de 66%.
En savoir plus

Newsletter

Recevez par email les principales
actualités du nord Franche-Comté,
ainsi que l’information « À la Une » à ne surtout pas manquer !

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Pour en savoir plus, consultez la page des données personnelles

Proche de chez moi

Retrouvez les derniers articles en lien avec votre commune

Partout avec moi

Téléchargez notre application sur votre smartphone et restez informé !

Petites annonces immobilières

Toutes les annonces de nos agences partenaires

Kiosque

Retrouvez tous les hors-séries de la rédaction autour du nord Franche-Comté.
Emplois, immobilier, industrie… tous les sujets qui vous concernent !

Nouveau

Agenda

Retrouvez l’agenda des sorties, des animations, des spectacles, des expositions, des fêtes et des manifestations sportives dans le nord Franche-Comté.

Outils d’accessibilité
Rechercher

Plus de résultats...

Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors
Même gratuite,
l'info a un prix

Aidez-nous à installer et développer un site d’informations en accès gratuit dans le nord Franche-Comté !

Votre don est défiscalisable à hauteur de 60% sur vos impôts