À Belfort, le tribunal judiciaire s’ouvre encore à de nouvelles alternatives aux poursuites
Désengorger la justice et construire une justice « haute couture », c’est la volonté de la procureure de la République de Belfort, Jessica Vondescher. Après l’augmentation de 30% des peines de travaux d’intérêt général en un an, le tribunal judiciaire se tourne désormais vers des conventions d’intérêt public.
- Publié le
- Eva Chibane
PMA : une mutuelle à l’échelle de l’agglomération en projet
Négocier à l’échelle de l’agglomération pour de meilleurs tarifs. Pays de Montbéliard Agglomération a voté une modification statutaire le 21 décembre afin de mettre en place une mutuelle territorialisée pour les habitants.
- Publié le
- Eva Chibane
Nouvel an : interdiction de circulation des mineurs à Montbéliard
La Ville de Montbéliard interdit la circulation des mineurs après 22h pour le réveillon de la Saint-Sylvestre.
- Publié le
- Eva Chibane
Le Territoire de Belfort perd des habitants chaque année depuis 2015
L’Insee vient de dévoiler sa dernière étude sur les évolutions démographiques de la population. Le Territoire de Belfort continue son déclin démographique. Le Doubs, lui, est porté par Besançon. Il est considéré comme la locomotive de la Bourgogne-Franche-Comté.
- Publié le
- Eva Chibane
Héricourt : le restaurant Planet Wok fermé pour travail illégal
Le restaurant Planet Wok, situé à Héricourt, a été contraint de fermer pour 30 jours après un contrôle qui a révélé la situation irrégulière de cinq salariés.
- Publié le
- Eva Chibane
Ballon d’Alsace : un loueur de skis attaque en justice le Smiba
Un référé-liberté va être déposé au tribunal administratif de Besançon en fin de semaine. Le loueur La Cabane, situé sur le domaine de la Gentiane, accuse le syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace (Smiba) de s’installer comme concurrent.
- Publié le
- Eva Chibane
Assassinat de Narumi Kurosaki : Nicolas Zepeda condamné à 28 ans de réclusion
À l'issue de douze jours de procès, le verdict est tombé. Nicolas Zepeda est condamné à 28 ans de réclusion criminelle. La peine reste identique à celle prononcée en avril 2022 par la cour d'assises du Doubs. Le Chilien va se pourvoir en cassation.
- Publié le
- La Rédaction
Belfort : pour les fêtes, le Secours populaire distribue des cadeaux à plus de 600 enfants
Depuis trois mois, le Secours populaire à Belfort mène une campagne pour récolter des cadeaux pour les enfants défavorisés. Ce 20 décembre, 648 enfants recevront un paquet. Reportage, lors de la dernière ligne droite.
- Publié le
- La Rédaction
La perpétuité requise en appel contre le Chilien Nicolas Zepeda
La réclusion criminelle à perpétuité a été requise mercredi devant les assises de Vesoul, à l'encontre du Chilien Nicolas Zepeda, jugé en appel pour l'assassinat de son ex-petite amie japonaise Narumi Kurosaki.
- Publié le
- La Rédaction
Danjoutin : une information judiciaire ouverte à la suite d’un mort après un possible enlèvement
Le pôle de l'instruction de Montbéliard a ouvert une information judiciaire pour enlèvement et séquestration suivis de mort en bande organisée après le décès d'un homme de 20 ans, découvert blessé au bord d'une route, a indiqué le parquet de Montbéliard.
- Publié le
- La Rédaction