Evette-Salbert : 9 démissions provoquent de nouvelles élections

Evette-Salbert sur Google Maps

De nouvelles élections municipales devront être organisées à Evette-Salbert, à la suite de la démission de neuf conseillers.
« Suite à la démission enregistrée de 9 conseillers municipaux, sur un effectif légal de 19 conseillers municipaux, une élection partielle intégrale sera organisée dans les trois prochains mois, indique la préfecture du Territoire de Belfort dans un communiqué. En vertu de l’article 270 du code électoral, le conseil se trouvant ainsi réduit du tiers de ses membres, sans possibilité de les remplacer en nombre suffisant, il convient en effet de procéder au renouvellement intégral dudit conseil municipal. Madame le maire et les conseillers municipaux non démissionnaires poursuivront l’administration de la commune jusqu’à l’issue du scrutin, dont la date sera précisée sous peu. »

Ceci vous intéressera aussi
Comment le Grand Belfort met la main sur la Sodeb
La société d'équipement du Territoire de Belfort est installée à la JonXion.

En cas de vote favorable du rapport, ce jeudi soir au conseil communautaire, le Grand Belfort sera le premier actionnaire, Lire l'article

General Electric : une motion pas comme les autres [édito]
Le conseil départemental du Territoire de Belfort a adoptée une motion pour envisager l'après GE.

La motion a été adoptée à l'unanimité ce mercredi après-midi. | ©CD 90 C’est l’histoire d’une motion pas comme les Lire l'article

Belfort : de nouveaux panneaux touristiques sur l’A36
Des panneaux touristiques sur le bord de l'A36, dans le Territoire de Belfort.

Le conseil départemental du Territoire de Belfort signe une convention avec APRR, concessionnaire de l’autoroute A36. Elle vise à renouveler Lire l'article

Belfort : le conseil départemental « perd son autonomie financière »
Le conseil départemental « perd son autonomie financière »

Le conseil départemental du Territoire de Belfort a soumis au vote, ce mercredi, ses orientations budgétaires pour 2021. Un budget Lire l'article

Contenus sponsorisés


Défilement vers le haut