Evette-Salbert : 9 démissions provoquent de nouvelles élections

De nouvelles élections municipales devront être organisées à Evette-Salbert, à la suite de la démission de neuf conseillers. « Suite à la démission enregistrée de 9 conseillers municipaux, sur un effectif légal de 19 conseillers municipaux, une élection partielle intégrale sera organisée dans les trois prochains mois, indique la préfecture du Territoire de Belfort dans un communiqué. En vertu de l’article 270 du code électoral, le conseil se trouvant ainsi réduit du tiers de ses membres, sans possibilité de les remplacer en nombre suffisant, il convient en effet de procéder au renouvellement intégral dudit conseil municipal. Madame le maire et les conseillers municipaux non démissionnaires poursuivront l’administration de la commune jusqu’à l’issue du scrutin, dont la date sera précisée sous peu. »

Ceci vous intéressera aussi
Belfort: le centre de dépistage du covid à nouveau dans les anciens locaux de la chambre de métiers
Centre de dépistage covid-19 BioAllans, installés dans les anciens locaux de la chambre des métiers et de l'artisanat, à Danjoutin.

Le centre belfortain de dépistage du covid revient dans les anciens locaux e la chambre des métiers dès ce samedi Lire l’article

L’appel du jugement de Ian Boucard pour « manœuvres frauduleuses » n’aura pas lieu

Le député Les Républicains Ian Boucard devait être jugé en appel, ce jeudi, dans le cadre de l’affaire des faux Lire l’article

Dans le Territoire de Belfort, « le risque » feux de forêt amène à repenser les moyens 

Nicolas Sauget est capitaine de sapeurs-pompiers au service départemental d’incendie et de secours dans le Territoire de Belfort. Chef du Lire l’article

Territoire de Belfort : des allègements sur les restrictions en eau 

La Savoureuse à Belfort, le 9 août dernier. | ©Le Trois - EC Les précipitations du mois de septembre ont Lire l’article

Défilement vers le haut Aller au contenu principal