Evette-Salbert : 9 démissions provoquent de nouvelles élections

De nouvelles élections municipales devront être organisées à Evette-Salbert, à la suite de la démission de neuf conseillers. « Suite à la démission enregistrée de 9 conseillers municipaux, sur un effectif légal de 19 conseillers municipaux, une élection partielle intégrale sera organisée dans les trois prochains mois, indique la préfecture du Territoire de Belfort dans un communiqué. En vertu de l’article 270 du code électoral, le conseil se trouvant ainsi réduit du tiers de ses membres, sans possibilité de les remplacer en nombre suffisant, il convient en effet de procéder au renouvellement intégral dudit conseil municipal. Madame le maire et les conseillers municipaux non démissionnaires poursuivront l’administration de la commune jusqu’à l’issue du scrutin, dont la date sera précisée sous peu. »

PUB
Ceci vous intéressera aussi
Belfort : La médaille d’honneur du Département pour les héros du Parc de la Douce

Florian Bouquet remet la médaille d'honneur à Kellyan et Matéo pour acte de bravoure. | ©CD 90 Kellyan Palatin et Lire l'article

Belfort : un nouveau portail numérique pour les archives départementales
Les archives départementales du Territoire de Belfort ont mis en ligne un nouveau portail numérique.

Le nouveau portail du site des archives départementales du Territoire de Belfort. | ©DR Depuis un mois, les archives départementales Lire l'article

Territoire de Belfort : le réseau routier départemental perturbé par les intempéries
L'épisode de pluie et de neige de ce jeudi 14 janvier entraîne des perturbations sur le réseau routier départemental.

Les précipitations de pluie puis de neige, ce jeudi 14 janvier, ont perturbé le réseau routier départemental. Selon des informations Lire l'article

Jusqu’à 20 cm de neige dans le Territoire de Belfort, circulation difficile
Condition de circulation difficile dans le Territoire de Belfort ce 14 janvier 2021.

Le déneigement a été difficile cette nuit, dans le Territoire de Belfort. | ©Le Trois – archives L’épisode neigeux se poursuit ce Lire l'article

Contenus sponsorisés


Défilement vers le haut