Une vaste opération coordonnée des services de l’État de contrôles a été programmée ce mardi sur le réseau autoroutier. La cible, le transport de marchandises ou de voyageurs. L’un des points de contrôles était au péage de Fontaine, dans le Territoire de Belfort.
30 000 véhicules par jour. C’est la moyenne estimée par les agents d’APRR, société autoroutière, du trafic constaté au péage de Fontaine, sur l’A36, dans les deux sens de circulation, quotidiennement. Et dans ce flux, le transport routier occupe une place importante. Mardi matin, un important dispositif a été mis en place au péage de Fontaine (90), regroupant la gendarmerie, la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (Dreal), la direction régionale des entreprises, de la concurrence, du travail et de l’emploi (Direccte) et de l’union de recouvrement pour la sécurité sociale et les allocations familiales (Urssaf). Ce dispositif de contrôle des transports de marchandise et des voyageurs s’inscrit dans une opération d’envergure : 22 points de contrôles ont été installés en Bourgogne-Franche-Comté, Grand-Est et Auvergne-Rhône-Alpes, sur onze autoroutes différentes. C’est même une opération menée à l’échelle européenne, pendant toute la semaine. En Bourgogne-Franche-Comté, « il y avait 6 points de contrôles », détaille Regis Desserme, de la Dreal Bourgogne-Franche-Comté.
Vigilance sur les véhicules utilitaires légers
Ces opérations concernent principalement les fraudes et manipulations. Les contrôleurs des transports terrestres sont particulièrement vigilants au respect des temps de conduite (avec le contrôle du chronotachygraphe), au respect de la réglementation relative au droit du travail, aux fraudes du système de dépollution AD-Blue ou encore au respect des charges transportées autorisées. Chaque camion était pesée. « De par sa spécificité de région de transit entre le nord et le sud de l’Europe, relève la Dreal dans son dossier de presse, la Bourgogne-Franche-Comté est particulièrement touchée par les phénomènes de cabotage irrégulier (fait de transporter des marchandises entre deux points d’un État sans y être établi), de travail illégal et de fraude au détachement (…) dans un contexte de concurrence entre pays européen, et d’utilisation de véhicules utilitaires légers (VUL) pour le transport de marchandises, souvent en infraction par rapport aux règles de cabotage et de surcharge. »
Ces petits véhicules de transport étaient particulièrement visés par les gendarmes lors des contrôles. N’ayant pas de chronotachygraphe, les contrôleurs tentent de retracer le trajet des conducteurs et de repérer s’ils conduiset trop ou non. En 2018, 1 033 opérations de contrôles routiers avaient été menées en Bourgogne-Franche-Comté, entraînant le contrôle de 5 879 véhicules et la constatation de 2 381 infractions. 99 véhicules ont été immobilisés.
« Les indicateurs sont dans le rouge »
Matthieu Blet, directeur de cabinet de la préfète du Territoire de Belfort, était préoccupé. « Les indicateurs de la sécurité routière sont significativement dans le rouge », confie-t-il. Depuis le début de l’année, cinq personnes ont perdu la vie sur les routes du département. À la même époque, en 2018, aucune personne n’avait encore perdu la vie. À part les chiffres de l’accidentologie, ce sont également les chiffres de la consommation d’alcool ou de stupéfiants qui sont en hausse. « Ce début d’année est vraiment préoccupant », poursuit-il. « Dernièrement, un lundi matin, j’ai dû signer 11 suspensions de permis en arrivant à mon bureau, confie-t-il. En 18 mois, cela ne m’était jamais arrivé. » D’importantes opérations et une vaste communication doivent être programmées prochainement.
De leurs côtés, les gendarmes ont profité de l’opération pour multiplier les contrôles, notamment des identités des conducteurs et des passagers. La proximité de la frontière suisse permet aux militaires de contrôler sans réquisition du procureur de la République. Chaque pièce d’identité est croisée avec le fichier des personnes recherchées.