Le Trois –

PUB

Amiante : la justice rejette les requêtes d’ex-salariés d’Alstom

Le tribunal administratif de Besançon a rejeté jeudi l'ensemble des requêtes déposées par d'anciens salariés du site industriel d'Alstom à Belfort. | ©Le Trois – illustration
En bref
Le tribunal administratif de Besançon a rejeté jeudi l'ensemble des requêtes déposées par d'anciens salariés du site industriel d'Alstom à Belfort, qui demandaient réparation après avoir été exposés à de l'amiante.

(AFP)

Selon la décision que l’AFP a pu consulter, “la juridiction administrative conclut au rejet de toutes les requêtes”. Les plaignants soutenaient qu’ils subissent des troubles dans leurs conditions d’existence résultant de la surveillance médicale régulière à laquelle ils doivent se soumettre. Mais selon la justice administrative, “il ne résulte pas de l’instruction qu’ils soient astreints à un suivi médical d’une fréquence telle qu’il affecterait leurs conditions d’existence”, ce qui ne permet pas d’établir “la réalité de leur préjudice”.

Les plaignants demandaient à la justice administrative de condamner l’État à leur verser une somme totale de 30 000 euros “en réparation des préjudices résultant de carences fautives dans la prise en charge de la prévention des risques liés à l’exposition professionnelle aux poussières d’amiante”.

André Chamy, avocat au barreau de Mulhouse qui défend 60 plaignants dans ce dossier, a fait part à l’AFP “de son écoeurement face à cette décision, comme si une malédiction s’abattait sur ces salariés”. Selon lui, de “nouveaux obstacles se présentent” à ses clients “à chaque fois”. “L’Etat français crée ces obstacles : la prescription; le pôle santé pour dépayser les procédures, alors que leurs demandes étaient fondées”.

Pour l’heure, l’avocat ne sait pas si ses clients poursuivront leurs procédures judiciaires, mais il leur “conseillerait” de faire appel.

Nos derniers articles

Epona : des annonces attendues prochainement sur l’avenir de la structure

Le conseil départemental du Territoire de Belfort, qui a la gestion de la maison d’enfants à caractère sociale (Mecs) de Fontaine, le foyer Epona, doit décider de son avenir dans les prochains jours. Aujourd’hui, la structure est sous administration provisoire. La situation est critique.

Epona : un foyer au bord de la rupture

Le conseil départemental du Territoire de Belfort a placé sous administration provisoire le foyer Epona, à Fontaine, fin août. De premiers témoignages anonymes ont émergé, pour dénoncer la direction de l’établissement. D’autres ont suivi, pour contre-attaquer et défendre la direction. Le malaise est profond. La tension, maximale.

Besançon : Sagan ressuscitée au festival Livres dans la Boucle

La neuvième édition du festival Livres dans la Boucle, l'un des premiers de la rentrée littéraire, s'ouvre vendredi à Besançon avec une résurrection de Françoise Sagan. Le festival commémorera la disparition de la sulfureuse romancière, il y a 20 ans, avec un spectacle de Caroline Loeb.

Découvrez aussi

Accédez rapidement à une sélection d’articles locaux, proche de chez vous dans le Nord Franche-Comté

letrois articles

Soutenez Le Trois

Aidez-nous à installer et développer un site d’informations en accès gratuit dans le nord Franche-Comté! Letrois.info vous propose de l’info locale de qualité pour vous aider à comprendre les grands enjeux de la région de Belfort-Montbéliard-Héricourt, qui constitue un bassin économique et un bassin de vie au-delà des frontières administratives.

Le saviez-vous ?
Votre don est défiscalisable à hauteur de 66%.
En savoir plus

Newsletter

Recevez par email les principales
actualités du nord Franche-Comté,
ainsi que l’information « À la Une » à ne surtout pas manquer !

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Pour en savoir plus, consultez la page des données personnelles

Proche de chez moi

Retrouvez les derniers articles en lien avec votre commune

Partout avec moi

Téléchargez notre application sur votre smartphone et restez informé !

Petites annonces immobilières

Toutes les annonces de nos agences partenaires

Kiosque

Retrouvez tous les hors-séries de la rédaction autour du nord Franche-Comté.
Emplois, immobilier, industrie… tous les sujets qui vous concernent !

Nouveau

Agenda

Retrouvez l’agenda des sorties, des animations, des spectacles, des expositions, des fêtes et des manifestations sportives dans le nord Franche-Comté.

PUB
Outils d’accessibilité
Rechercher

Plus de résultats...

Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors
Même gratuite,
l'info a un prix

Aidez-nous à installer et développer un site d’informations en accès gratuit dans le nord Franche-Comté !

Votre don est défiscalisable à hauteur de 60% sur vos impôts