PUB

Doubs : restriction des ventes d’essence, d’alcool, et de feux d’artifice

La vente d'essence en jerrican ou autre récipient transportable est interdite pendant le Nouvel An.
La vente d'essence en jerrican ou autre récipient transportable est interdite pendant le Nouvel An. | © andreas160578 de Pixabay

La préfecture du Doubs interdit la vente d’essence en jerrican, l’utilisation de feux d’artifice, et la vente d’alcool dans certaines communes, notamment dans le pays de Montbéliard.

Vente de carburant.-
« A compter du 31 décembre 2020 à 8 h et jusqu’au 1er janvier
2021 à 6 h, sur l’ensemble du territoire départemental, la distribution, la vente et l’achat de carburants sont interdits dans tout récipient transportable manuellement, sauf nécessité dûment justifiée par le client et vérifiée, en tant que de besoin, avec le concours des services de police locaux, indique le communiqué de la préfecture du Doubs. Les détaillants, gérants et exploitants de stations services, notamment de celles qui disposent d’appareils automatisés permettant la distribution de carburants, doivent prendre les dispositions nécessaires pour faire respecter cette interdiction. »

Interdiction d’utilisation d’artifices.-
« Toute cession ou utilisation d’artifices de divertissement des catégories C2, C3, C4 et/ou F2, F3,
F4 sont interdites dans le département du Doubs sur la voie publique ou en direction de la voie
publique, à compter du 30 décembre 2020 – 0h00 et jusqu’au 1er janvier 2021 inclus. Toutefois et par dérogation aux mesures précédentes, la vente aux seules personnes titulaires du certificat de qualification ou d’un agrément délivré par le préfet, prévu aux articles 5 et 6 du décret 2010-580 du 31 mai 2010 susvisé et l’utilisation par celles-ci, des artifices mentionnés à l’article 28 du décret 2010-455 du 4 mai 2010, demeurent autorisées pendant cette période. Seuls les artifices de groupe C1 – F1 peuvent être acquis librement par les mineurs de plus de 12 ans. »

Interdiction de vente d’alcool à emporter.-
« Toute vente de boissons alcoolisées, à emporter ou livrées à domicile, est interdite, de 20 h le jeudi 31 décembre 2020 à 6 h du matin le vendredi 1er janvier 2021 dans les établissements pratiquant la vente de boissons alcoolisées à emporter et situés dans les communes suivantes : Audincourt, Besançon, Béthoncourt, Doubs, Epenouse, Exincourt, Frasne, Grand-Charmont, Hérimoncourt, L’Isle-sur-le-Doubs, Montbéliard, Montbenoit, Pontarlier, Pont-de-Roide – Vermondans, Sochaux, Sainte-Suzanne, Valentigney, Voujeaucourt. »

Nos derniers articles

Alstom : l’interrogation des syndicats quant au plan de réorganisation

Lors de l’annonce de ses résultats, Alstom a évoqué un plan de réorganisation. Sans détails sur le projet, les syndicats se questionnent sur les futures mesures.

Colonel Duchemin : « Nos Gaillards sont prêts »

500 militaires du 35e régiment d’infanterie de Belfort ont participé à l’exercice Orion, fin avril. Une manœuvre réalisée en terrain libre. Et dans une géographie de plusieurs centaines de kilomètres. Les Gaillards ont éprouvé leur nouvelle compagnie drones. Le colonel Franck Duchemin, chef de corps du 35, tire le bilan.

Sochaux : 18 ans de réclusion pour tentative de meurtre contre un policier

La cour d'assises du Doubs a condamné ce mercredi un homme de 25 ans accusé d’avoir trainé un policier sur 33 mètres sous les roues de sa voiture, en septembre 2023.

Découvrez aussi

Accédez rapidement à une sélection d’articles locaux, proche de chez vous dans le Nord Franche-Comté

letrois articles

Soutenez Le Trois

Aidez-nous à installer et développer un site d’informations en accès gratuit dans le nord Franche-Comté! Letrois.info vous propose de l’info locale de qualité pour vous aider à comprendre les grands enjeux de la région de Belfort-Montbéliard-Héricourt, qui constitue un bassin économique et un bassin de vie au-delà des frontières administratives.

Le saviez-vous ?
Votre don est défiscalisable à hauteur de 66%.
En savoir plus

Newsletter

Recevez par email les principales
actualités du nord Franche-Comté,
ainsi que l’information « À la Une » à ne surtout pas manquer !

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Pour en savoir plus, consultez la page des données personnelles

Proche de chez moi

Retrouvez les derniers articles en lien avec votre commune

Partout avec moi

Téléchargez notre application sur votre smartphone et restez informé !

Petites annonces immobilières

Toutes les annonces de nos agences partenaires

Kiosque

Retrouvez tous les hors-séries de la rédaction autour du nord Franche-Comté.
Emplois, immobilier, industrie… tous les sujets qui vous concernent !

Nouveau

Agenda

Retrouvez l’agenda des sorties, des animations, des spectacles, des expositions, des fêtes et des manifestations sportives dans le nord Franche-Comté.