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Doubs : des dérogations accordées aux agriculteurs à la suite des intempéries de la saison

Pluies et manque d'ensoleillement ont causé des dégâts sur les cultures pour la saison 2023-2024. | ©Franz W. from Pixabay
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Pour faire face à une saison agricole particulièrement chahutée par les intempéries, des dérogations sont accordées aux agriculteurs concernant les semis et la rotation des cultures. Ils ont jusqu'au 14 août pour se déclarer auprès de la direction départementale des territoires.

Pour les agriculteurs, la saison 2023-2024 a été particulière rude. Avec des précipitations abondantes à l’automne 2023, au printemps et en début d’été 2023. Mais aussi avec un ensoleillement déficitaire de plus de 40 heures, communique la préfecture du Doubs. 

À cause de ces intempéries, « certains agriculteurs n’ont pas pu semer leur culture à l’automne, ou des cultures semées n’ont pas levé », poursuit la préfecture. Certains autres, encore, ont tenté de réimplanter une culture de printemps, avec plus ou moins de succès. Ces essais de semis au printemps auraient pu, sur le principe, coûter certaines aides aux agriculteurs en ne respectant plus certaines exigences de la politique agricole commune (PAC). 

Cas de force majeure

Mais Rémi Bastille, préfet du Doubs, précise, dans un communiqué, que le ministère en charge de l’agriculture a mis en place des dérogations concernant la rotation des cultures, en invoquant la force majeure en raison du caractère exceptionnel de l’aléa climatique. « La reconnaissance de la force majeure permettra de considérer la culture comme admissible […] et de prendre en compte la culture de printemps que voulait initialement implanter l’exploitant dans le calcul de l’écorégime. » 

Les organisations professionnelles agricoles et les agriculteurs du Doubs ont jusqu’au 14 août pour se manifester auprès de la direction départementale des territoires (DTT) pour en savoir plus sur les démarches à suivre pour bénéficier de cette dérogation. 

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