Le Trois –

Doubs : 19 communes reconnues en état de catastrophe naturelle pour l’année 2022

Maison avec une fissure (©Markus Distelrath de Pixabay).
Plusieurs communes du nord Franche-Comté sont concernés par cet arrêté. | ©Markus Distelrath de Pixabay
Nouveauté

L’état de catastrophe naturelle vient d’être reconnu pour 19 communes du département du Doubs, au titre de la sécheresse pour l’année 2022. La décision a été publiée au Journal Officiel le 8 septembre 2023. Les sinistrés ont 30 jours pour faire une déclaration auprès de leur assurance.

Allenjoie, Hérimoncourt ou encore Brognard, 19 communes ont été reconnues en état de catastrophe naturelle pour l’année 2022. Ce phénomène est lié à des sécheresses longues (12 mois) ou intenses (3 mois) et une modification de la teneur en eau des sols, qui peut provoquer des «mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols ». En conséquence : des fissures et tassements sur les bâtiments. «  Ils n’entraînent en général pas de danger immédiat pour les habitants car les désordres apparaissent progressivement et laissent le temps de prendre des mesures de sauvegarde.Toutefois, les dégâts peuvent être significatifs sur les bâtiments et en particulier les maisons individuelles », explique la préfecture du Doubs dans un communiqué.

À compter du 8 septembre, les sinistrés ont trente jours pour déposer un état estimatif de leurs pertes auprès de leurs compagnies d’assurance.

Liste des communes du Doubs :

• Allenjoie pour la période du 1er janvier 2022 au 30 septembre 2022 ;

• Amagney pour période du 1er juillet 2022 au 30 septembre 2022 ;

• Arc-sous-Cicon pour période du 1er avril 2022 au 30 septembre 2022 ;

• Boussières période du 1er juillet 2022 au 30 septembre 2022 ;

• Brognard pour les périodes du périodes du 1er janvier 2022 au 31 mars 2022 et du 1er juillet 2022 au 30 septembre 2022 ;

• Chalezeule pour les périodes du 1er janvier 2022 au 31 mars 2022 et du 1er juillet 2022 au 30 septembre 2022 ;

• Charmauvillers pour la période du 1er avril 2022 au 30 septembre 2022 ;

• Chemaudin et Vaux pour la période du 1er juillet 2022 au 30 septembre 2022 ;

• Dambenois pour les périodes du 1er janvier 2022 au 31 mars 2022 et du 1er

juillet 2022 au 30 septembre 2022 ;

• Franois pour les périodes du 1er janvier 2022 au 31 mars 2022 et du 1er juillet

2022 au 30 septembre 2022 ;

• Hérimoncourt pour les périodes du 1er janvier 2022 au 31 mars 2022 et du 1er

juillet 2022 au 30 septembre 2022 ;

• Jougne pour la période du 1er avril 2022 au 30 septembre 2022 ;

• Lavernay pour la période du 1er juillet 2022 au 30 septembre 2022 ;

• Mercey-le-Grand pour les périodes du 1er janvier 2022 au 31 mars 2022 et du

1er juillet 2022 au 30 septembre 2022 ;

• Morteau pour la période du 1er avril 2022 au 30 septembre 2022 ;

• Nancray pour les périodes du 1er janvier 2022 au 31 mars 2022 et du 1er juillet

2022 au 30 septembre 2022 ;

• Rosureux pour la période du 1er juillet 2022 au 30 septembre 2022 ;

• Saint-Julien-lès-Montbéliard pour les périodes du 1er janvier 2022 au 31 mars

2022 et du 1er juillet 2022 au 30 septembre 2022 ;

• Soye du 1er janvier 2022 au 31 mars 2022 et du 1er juillet 2022 au 30 septembre

2022

Nos derniers articles

Montbéliard : une nouvelle étape dans le renouveau de la Petite-Hollande

La Petite-Hollande a franchi une nouvelle étape dans sa transformation. Des élus locaux ont inauguré, le 18 juin, plusieurs espaces publics fraîchement réaménagés, marquant un jalon de plus dans un vaste programme de renouvellement urbain engagé depuis plusieurs années dans ce quartier populaire de Montbéliard.

Belfort met en place une mutuelle communale pour faciliter l’accès aux soins

La Ville de Belfort lance une mutuelle communale destinée à améliorer l’accès aux soins pour tous ses habitants. Une réunion d’information aura lieu le mardi 8 juillet à la salle des fêtes de Belfort.

La SNCF rénove le tunnel de Genevreuille en Haute-Saône

Des travaux sont en cours sur la ligne Paris-Mulhouse depuis le 28 avril. La SNCF rénove pendant huit mois le tunnel de Genevreuille, entre Vesoul et Belfort.

Découvrez aussi

Accédez rapidement à une sélection d’articles locaux, proche de chez vous dans le Nord Franche-Comté

letrois articles

Soutenez Le Trois

Aidez-nous à installer et développer un site d’informations en accès gratuit dans le nord Franche-Comté! Letrois.info vous propose de l’info locale de qualité pour vous aider à comprendre les grands enjeux de la région de Belfort-Montbéliard-Héricourt, qui constitue un bassin économique et un bassin de vie au-delà des frontières administratives.

Le saviez-vous ?
Votre don est défiscalisable à hauteur de 66%.
En savoir plus

Newsletter

Recevez par email les principales
actualités du nord Franche-Comté,
ainsi que l’information « À la Une » à ne surtout pas manquer !

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Pour en savoir plus, consultez la page des données personnelles

Proche de chez moi

Retrouvez les derniers articles en lien avec votre commune

Partout avec moi

Téléchargez notre application sur votre smartphone et restez informé !

Petites annonces immobilières

Toutes les annonces de nos agences partenaires

Kiosque

Retrouvez tous les hors-séries de la rédaction autour du nord Franche-Comté.
Emplois, immobilier, industrie… tous les sujets qui vous concernent !

Nouveau

Agenda

Retrouvez l’agenda des sorties, des animations, des spectacles, des expositions, des fêtes et des manifestations sportives dans le nord Franche-Comté.

Outils d’accessibilité
Rechercher

Plus de résultats...

Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors
Même gratuite,
l'info a un prix

Aidez-nous à installer et développer un site d’informations en accès gratuit dans le nord Franche-Comté !

Votre don est défiscalisable à hauteur de 60% sur vos impôts