Sci DOM – Constitution SCI

  • Modifié le 12 octobre à 12:45
Logo marianne officiel
Logo marianne république française

DOM

Par ASSP en date du 01/10/2021 il a été constitué une SCI dénommée : DOM
Siège social : 2 Rue de l’hermine 90400 ANDELNANS
Capital : 1000 €

Objet social : l’acquisition, la construction et la gestion de tous biens immobiliers situés en France ou à l’étranger. Gérance : M MOLARO Benjamin demeurant 2 Rue de l’hermine 90400 ANDELNANS Cession de parts sociales : Les parts sociales sont librement cessibles au profit d’un associé. Toute cession à un tiers de la Société est soumise au préalable à agrément de la collectivité des associés réunis en Assemblée Générale. Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de BELFORT.

Nos derniers articles

La vente aux enchères de montres Lip a battu des recors, samedi. (photo d'illustration Pixabay - Succo)

Bourgogne : les enchères des vins des Hospices de Nuits s’envolent

Le total des recettes des enchères des Hospices de Nuit a atteint 1,526 million d'euros, en hausse de 91,7 % par rapport à 2025.
Des cartouches de protoxyde d'azote abandonnées dans la nature.

Protoxyde d’azote à Belfort, un gaz pas si hilarant

En Bourgogne-Franche-Comté, en 2023, 11,8 % des personnes entre 18 et 64 ans ont déjà expérimenté le protoxyde d’azote. Pour contrer cette flambée, la Ville de Belfort a mis en place des actions comme un arrêté et une campagne de communication.
Le tribunal judiciaire de Besançon, dans le Doubs.

Le viol ou la sextape : un jeune bûcheron en procès à Besançon

Le procès d'un jeune bûcheron accusé d'avoir, en se faisant passer pour une femme, convaincu plus de 40 adolescents de lui envoyer des photos et vidéos intimes, et parfois de les avoir violés en menaçant de les diffuser, s'est ouvert lundi à Besançon.

Découvrez aussi

Accédez rapidement à une sélection d’articles locaux, proche de chez vous dans le Nord Franche-Comté

Derniers articles
Politique
Économie & Social
Société
Environnement
Culture
Dossiers de la rédaction
letrois articles

Soutenez Le Trois

Aidez-nous à installer et développer un site d’informations en accès gratuit dans le nord Franche-Comté! Letrois.info vous propose de l’info locale de qualité pour vous aider à comprendre les grands enjeux de la région de Belfort-Montbéliard-Héricourt, qui constitue un bassin économique et un bassin de vie au-delà des frontières administratives.

Ok, je donne tous les mois
Ok, je donne une seule fois

Le saviez-vous ?
Votre don est défiscalisable à hauteur de 66%.
En savoir plus

Newsletter

Recevez par email les principales
actualités du nord Franche-Comté,
ainsi que l’information « À la Une » à ne surtout pas manquer !

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Pour en savoir plus, consultez la page des données personnelles

Proche de chez moi

Retrouvez les derniers articles en lien avec votre commune

Belfort
Héricourt
Delle
Montbéliard
Audincourt
Sochaux
Sélectionner ma commune

Partout avec moi

Téléchargez notre application sur votre smartphone et restez informé !

Téléchargez l'app

Petites annonces immobilières

Toutes les annonces de nos agences partenaires

101 Appartements8 Immeubles52 Maisons16 Terrains
Annonces immobilières

Kiosque

Retrouvez tous les hors-séries de la rédaction autour du nord Franche-Comté.
Emplois, immobilier, industrie… tous les sujets qui vous concernent !

Accéder au kiosque
Nouveau

Agenda

Retrouvez l’agenda des sorties, des animations, des spectacles, des expositions, des fêtes et des manifestations sportives dans le nord Franche-Comté.

Territoire de Belfort
Haute-Saône
Doubs
Tout l'agenda NFC