PUB
Invitation Trophées des entrepreneurs du Sud Territoire - CCEST

Territoire de Belfort: deux communes reconnues en état de catastrophe naturelle

Par arrêté interministériel du 9 mars 2018 paru au Journal Officiel du 10 mars 2018 deux communes du Territoire de Belfort ont été reconnues en état de catastrophe naturelle suite aux inondations et coulées de boue survenues :

  • du 3 au 5 janvier pour la commune de Chaux
  • le 4 janvier pour la commune de Lepuix

Les sinistrés disposent d’un délai de 10 jours à compter de la publication de cet arrêté pour faire parvenir à leur compagnie d’assurance un état estimatif de leurs pertes, laquelle dispose ensuite de trois mois pour indemniser les dommages liés à l’événement. Seuls les biens endommagés couverts par un contrat d’assurance- dommages pourront être indemnisés au titre de la garantie contre les catastrophes naturelles.

Nos derniers articles

Montbéliard : Mélanie Daf porte plainte contre Philippe Tissot

Lors des points divers de la séance de Pays de Montbéliard Agglomération, ce jeudi 19 novembre, Valérie Daf, vice-présidente en charge des sports, a relaté ce qu’elle a qualifié de « comportement individuel inadmissible venant d’un homme et surtout d’élu à élue » de la part de Philippe Tissot, adjoint à Montbéliard. Elle a déposé plainte le lendemain.

Les fouilles archéologiques vont être lancées pour le parc d’activité des Hauts de Mathay

Les élus de Pays de Montbéliard Agglomération ont lancé jeudi soir, 19 novembre, les études de sol des futurs « hauts de Mathay ». La question du bienfondé de ce projet a été reposée.

Braquages d’usines de joaillerie à Besançon: un 11e suspect en détention

Deux braquages d'usines de métaux précieux à Besançon fin se sont déroulés en 2025 et début novembre. La cour d’appel vient d’infirmer une décision de remise en liberté d’un des suspects.

Découvrez aussi

Accédez rapidement à une sélection d’articles locaux, proche de chez vous dans le Nord Franche-Comté

letrois articles

Soutenez Le Trois

Aidez-nous à installer et développer un site d’informations en accès gratuit dans le nord Franche-Comté! Letrois.info vous propose de l’info locale de qualité pour vous aider à comprendre les grands enjeux de la région de Belfort-Montbéliard-Héricourt, qui constitue un bassin économique et un bassin de vie au-delà des frontières administratives.

Le saviez-vous ?
Votre don est défiscalisable à hauteur de 66%.
En savoir plus

Newsletter

Recevez par email les principales
actualités du nord Franche-Comté,
ainsi que l’information « À la Une » à ne surtout pas manquer !

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Pour en savoir plus, consultez la page des données personnelles

Proche de chez moi

Retrouvez les derniers articles en lien avec votre commune

Partout avec moi

Téléchargez notre application sur votre smartphone et restez informé !

Petites annonces immobilières

Toutes les annonces de nos agences partenaires

Kiosque

Retrouvez tous les hors-séries de la rédaction autour du nord Franche-Comté.
Emplois, immobilier, industrie… tous les sujets qui vous concernent !

Nouveau

Agenda

Retrouvez l’agenda des sorties, des animations, des spectacles, des expositions, des fêtes et des manifestations sportives dans le nord Franche-Comté.