Le Trois –

Doubs: un homme habitant dans une cabane menacée de destruction saisit la CEDH

Xavier Marmier vit dans une cabane accrochée à un arbre, au coeur d'une forêt à Cléron (Doubs): sommé par la mairie de la détruire, il a saisi la Cour européenne des droits de l'homme pour sauver son lieu de vie, a indiqué mardi son avocat.
Village de Cléron, dans le Doubs, à l'est de Besançon.

Xavier Marmier vit dans une cabane accrochée à un arbre, au coeur d’une forêt à Cléron (Doubs): sommé par la mairie de la détruire, il a saisi la Cour européenne des droits de l’homme pour sauver son lieu de vie, a indiqué mardi son avocat.

(AFP)

Xavier Marmier vit dans une cabane accrochée à un arbre, au coeur d’une forêt à Cléron (Doubs): sommé par la mairie de la détruire, il a saisi la Cour européenne des droits de l’homme pour sauver son lieu de vie, a indiqué mardi son avocat.

Solidement accrochée au tronc d’un grand hêtre, à plusieurs mètres de haut, la cabane en bois de Xavier Marmier est « un rêve d’enfant » en parfaite harmonie avec la nature, comme il aime à le répéter. L’habitation d’environ 40 m2 dans laquelle il vit toute l’année avec sa compagne est chauffée avec un poêle à bois, alimentée en électricité par des panneaux solaires et en eau grâce à la récupération de la pluie.

« Avec l’accord tacite du maire » de l’époque, Xavier Marmier a débuté la construction en 2008 sur un terrain boisé qu’il venait d’acheter à Cléron. Lorsqu’un nouvel édile arrive à la mairie en 2014, il lui demande de régulariser sa situation en déposant une demande de permis de construire, ce que le propriétaire fait. Mais la demande est aussitôt refusée par la mairie.

Le maire saisit ensuite le tribunal de grande instance de Besançon, qui se prononce en faveur de Xavier Marmier. Mais en mars 2019, la cour d’appel donne raison à la commune et condamne le grimpeur-élagueur de 50 ans à détruire sa construction, considérée comme son habitation principale et située en zone Natura 2000.

Ultime recours

Après le rejet de son pourvoi en cassation le 13 février, les avocats de Xavier Marmier ont envoyé en fin de semaine passée un recours à la CEDH. Il s’appuie sur l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme, qui protège le droit de toute personne au respect « de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance ».

« C’est l’ultime recours car toutes les voies de droit internes sont éteintes », a déclaré à l’AFP Elise Gheidene, juriste auprès de Me Randall Schwerdorffer qui assure la défense de Xavier Marmier. « Cette maison reste une cabane dans les arbres, en harmonie avec la nature, pas du tout la construction classique d’une maison en béton ».

« La cour d’appel a fait une application stricte des textes, sans se demander quelles seraient les conséquences pour la vie de M. Marmier: il se retrouvera à la rue », souligne Mme Gheidene.

Nos derniers articles

Sandro Nardis : « Soyons tous unis pour faire réussir le FC Sochaux-Montbéliard »

Le conseil de surveillance du FC Sochaux-Montbéliard maintient sa confiance au duo Clément Calvez et Julien Cordonnier pour permettre au club de retourner en Ligue 2. À l’heure du bilan de la saison, la déception est forte pour le président du conseil de surveillance, Sandro Nardis. Mais il souligne le triptyque nécessaire pour retrouver les sommets : stabilité, sérénité et du temps.

Une polémique sur le comté enflamme le monde politique

Une polémique autour de la question de l'impact environnemental du comté, l'un des fromages les plus consommés en France, suscite l'ire des éleveurs de vaches laitière et enflamme la classe politique.

Les défaillances d’entreprises stables pour le 3e mois de suite

Le nombre de défaillances d'entreprises en France cumulé sur douze mois est resté stable en mars, pour le troisième mois de suite, a annoncé vendredi la Banque de France. Ainsi, à fin mars, ce nombre s'élève à 66.379 sur les douze derniers mois, à peine plus qu'en février (66 320 défaillances en données révisées).

Découvrez aussi

Accédez rapidement à une sélection d’articles locaux, proche de chez vous dans le Nord Franche-Comté

letrois articles

Soutenez Le Trois

Aidez-nous à installer et développer un site d’informations en accès gratuit dans le nord Franche-Comté! Letrois.info vous propose de l’info locale de qualité pour vous aider à comprendre les grands enjeux de la région de Belfort-Montbéliard-Héricourt, qui constitue un bassin économique et un bassin de vie au-delà des frontières administratives.

Le saviez-vous ?
Votre don est défiscalisable à hauteur de 66%.
En savoir plus

Newsletter

Recevez par email les principales
actualités du nord Franche-Comté,
ainsi que l’information « À la Une » à ne surtout pas manquer !

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Pour en savoir plus, consultez la page des données personnelles

Proche de chez moi

Retrouvez les derniers articles en lien avec votre commune

Partout avec moi

Téléchargez notre application sur votre smartphone et restez informé !

Petites annonces immobilières

Toutes les annonces de nos agences partenaires

Kiosque

Retrouvez tous les hors-séries de la rédaction autour du nord Franche-Comté.
Emplois, immobilier, industrie… tous les sujets qui vous concernent !

Nouveau

Agenda

Retrouvez l’agenda des sorties, des animations, des spectacles, des expositions, des fêtes et des manifestations sportives dans le nord Franche-Comté.

Outils d’accessibilité
Rechercher

Plus de résultats...

Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors
PUB
Même gratuite,
l'info a un prix

Aidez-nous à installer et développer un site d’informations en accès gratuit dans le nord Franche-Comté !

Votre don est défiscalisable à hauteur de 60% sur vos impôts