Le Trois –

Peugeot Motocycles condamné pour « contrefaçon » sur son scooter à 3 roues

Scooter Metropolis de Peugeot Motocycles, basé à Mandeure.

Peugeot Motocycles a été condamné en France et en Italie pour “contrefaçon” d’un brevet du scooter à trois roues de Piaggio, a annoncé mardi le groupe italien dans un communiqué.

(AFP)

Peugeot Motocycles a été condamné en France et en Italie pour “contrefaçon” d’un brevet du scooter à trois roues de Piaggio, a annoncé mardi le groupe italien dans un communiqué.

Peugeot Motocycles, propriété du groupe indien Mahindra, a été condamné à Paris à payer 1,5 million d’euros de dommages et intérêts et à cesser la commercialisation des scooters utilisant de ce brevet. Le brevet concerne “le contrôle du système qui permet à un véhicule à trois roues de s’incliner sur le côté, comme une moto traditionnelle”, a précisé Piaggio. Le constructeur italien avait lancé en 2006 son premier modèle à trois roues, le MP3, dont le succès a poussé d’autres constructeurs à l’imiter, comme Peugeot, via sa gamme “Metropolis” fabriquée en France, mais aussi Yamaha ou Quadro.

En Italie, Peugeot Motocycles a été condamné par un tribunal de Milan à ne plus commercialiser ces scooters, sous peine de devoir verser 6.000 euros de pénalité pour chaque véhicule vendu au terme des 30 jours suivant l’annonce de la décision de justice. Les deux décisions sont susceptibles de faire l’objet d’un appel.

La direction de Peugeot Motocycles n’était pas joignable mardi matin.

Nos derniers articles

Mandeure : un homme reconnaît avoir égorgé un voisin bruyant

Un homme de 32 ans a reconnu avoir égorgé un voisin auquel il reprochait des nuisances sonores, dans la nuit de mercredi à jeudi à Mandeure (Doubs), a indiqué le procureur de Montbéliard.

Arié Alimi : « La violence est une affaire d’État et une décision politique »

Le 14 mars, l’avocat Arié Alimi, militant contre les violences policières, était invité par la Ligue des droits de l’homme dont il est membre pour présenter son dernier livre « L’État hors-la-loi », à Belfort. Une rencontre qui a permis de se pencher sur ses réflexions autour de ce qu’il qualifie de « violence d’Etat ».

Rachat du nucléaire de GE : c’est dorénavant “une question d’Etat à Etat”, selon EDF

Le rachat de la branche nucléaire de General Electric (GE) par EDF, qui tarde à se concrétiser, ne bute plus sur des questions financières, mais sur des considérations géopolitiques, a déclaré mercredi un cadre de l'énergéticien français lors d'une conférence de presse à Dijon.

Découvrez aussi

Accédez rapidement à une sélection d’articles locaux, proche de chez vous dans le Nord Franche-Comté

letrois articles

Soutenez Le Trois

Aidez-nous à installer et développer un site d’informations en accès gratuit dans le nord Franche-Comté! Letrois.info vous propose de l’info locale de qualité pour vous aider à comprendre les grands enjeux de la région de Belfort-Montbéliard-Héricourt, qui constitue un bassin économique et un bassin de vie au-delà des frontières administratives.

Le saviez-vous ?
Votre don est défiscalisable à hauteur de 66%.
En savoir plus

Newsletter

Recevez par email les principales
actualités du nord Franche-Comté,
ainsi que l’information « À la Une » à ne surtout pas manquer !

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Pour en savoir plus, consultez la page des données personnelles

Proche de chez moi

Retrouvez les derniers articles en lien avec votre commune

Partout avec moi

Téléchargez notre application sur votre smartphone et restez informé !

Petites annonces immobilières

Toutes les annonces de nos agences partenaires

Kiosque

Retrouvez tous les hors-séries de la rédaction autour du nord Franche-Comté.
Emplois, immobilier, industrie… tous les sujets qui vous concernent !

Nouveau

Agenda

Retrouvez l’agenda des sorties, des animations, des spectacles, des expositions, des fêtes et des manifestations sportives dans le nord Franche-Comté.

PUB
Outils d’accessibilité
Rechercher

Plus de résultats...

Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors
Même gratuite,
l'info a un prix

Aidez-nous à installer et développer un site d’informations en accès gratuit dans le nord Franche-Comté !

Votre don est défiscalisable à hauteur de 60% sur vos impôts